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CliniOutils

Prescrire hors autorisation : ce qui doit être dit et tracé

Repérage des prescriptions hors du cadre de l'autorisation de mise sur le marché insuffisamment justifiées, expliquées ou tracées.

Version 1.0.0 — revu le 30/08/2026
Aucune justification de la prescription hors cadre
Alternative autorisée disponible mais non envisagée

Elle se cherche avant, pas après un effet indésirable.

Patient non informé de l’usage hors cadre
Aucune trace dans le dossier
Surveillance non renforcée
Données disponibles non recherchées
Aucune réévaluation programmée
Effet indésirable survenu non déclaré
Prescription justifiée, expliquée et tracée

9 champs restants

Le résultat et son interprétation s’afficheront ici.

À quoi sert cet outil ?

Prescrire hors autorisation est parfois la seule option raisonnable, et c'est la règle plutôt que l'exception dans certaines populations, en particulier chez l'enfant. Le problème n'est donc pas la pratique elle-même mais son invisibilité : la personne ignore souvent que le médicament est utilisé hors de son cadre, la justification n'apparaît nulle part dans le dossier, la surveillance n'est pas renforcée, et un effet indésirable ne sera pas rapporté puisque rien ne signale la situation.

Comment est-il calculé ?

L'absence de toute justification et l'alternative autorisée disponible mais non envisagée basculent seules vers la reprise immédiate. Le patient non informé, la trace absente du dossier, la surveillance non renforcée, la donnée d'efficacité non recherchée et l'absence de réévaluation programmée élèvent le total. Une prescription justifiée, expliquée et tracée diminue le total.

Interprétation

  • Prescription encadrée

    Prescription justifiée, expliquée et tracée. Programmer la RÉÉVALUATION : c'est ce qui distingue une décision d'une habitude.

  • Déclarer les effets

    Effet indésirable non déclaré. Hors du cadre autorisé, la DÉCLARATION a d'autant plus de valeur que les données manquent.

  • Encadrer la prescription

    Patient non informé, aucune trace, surveillance non renforcée, données non recherchées ou aucune réévaluation. Le problème est l'INVISIBILITÉ, pas la pratique.

  • Reprendre sans attendre

    Aucune justification, ou alternative autorisée non envisagée. Une ALTERNATIVE disponible change entièrement la justification.

Quand l’utiliser ?

Avant toute prescription hors du cadre de l'autorisation, et lors de sa reconduction.

Limites

  • Prescrire hors autorisation n'est pas fautif en soi : dans certaines populations, notamment chez l'ENFANT, c'est la règle plutôt que l'exception.
  • Le problème est l'INVISIBILITÉ : sans mention dans le dossier, personne ne sait que le médicament est utilisé hors de son cadre.
  • Le patient doit être INFORMÉ : sans cela, il ne peut ni participer à la décision ni rapporter utilement un effet inattendu.
  • Une ALTERNATIVE autorisée disponible change la justification : elle se cherche avant, pas après un effet indésirable.
  • La SURVEILLANCE se renforce là où les données manquent : c'est ce qui distingue une prescription réfléchie d'une habitude.
  • Cet outil n'apprécie aucune conformité réglementaire, ne se prononce sur aucune indication et ne remplace ni les référentiels en vigueur ni l'avis spécialisé.

Questions fréquentes

Prescrire hors AMM est-il fautif ?
Pas en soi : dans certaines populations, notamment en pédiatrie, c'est la règle plutôt que l'exception. Ce qui compte est l'information et la trace.
Pourquoi tracer ce type de prescription ?
Parce que sans mention au dossier, personne ne sait que le médicament est utilisé hors de son cadre, et un effet inattendu ne sera pas rapporté.

Références

  1. Wittich CM, Burkle CM, Lanier WL. Ten common questions (and their answers) about off-label drug use. Mayo Clinic Proceedings. 2012.
  2. Kimland E, Odlind V. Off-label drug use in pediatric patients. Clinical Pharmacology & Therapeutics. 2012.

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